Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GROUPE TRIDENT
MASIMBERT-PALIARD, SARL
PALIARD DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS
LAYRE OLIVIER ANDRÉ RENÉ

Numéro de dépôt :
4308776
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GROUPE TRIDENT de MASIMBERT-PALIARD

Présentation de la marque GROUPE TRIDENT

Déposée le 20 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASIMBERT-PALIARD, PALIARD DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS, LAYRE OLIVIER ANDRÉ RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GROUPE TRIDENT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASIMBERT-PALIARD domicilié(e) 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , PALIARD DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS domicilié(e) 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France, LAYRE OLIVIER ANDRÉ RENÉ domicilié(e) 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASIMBERT-PALIARD domicilié(e) 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MASIMBERT-PALIARD, SARL - 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 4

PALIARD DOMINIQUE MICHEL FRANCOIS - 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France

LAYRE OLIVIER ANDRÉ RENÉ - 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France


MASIMBERT-PALIARD - 34 AVENUE DE L'EUROPE - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737798 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; service de caisse de prévoyance.